Propriété intellectuelle
Les textes, méthodes, présentations, schémas, documents, logos, signes distinctifs et contenus publiés sur le site IOEDA sont protégés au titre de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction ou réutilisation doit respecter les droits attachés aux contenus concernés.
Le concept, la documentation et certains éléments de présentation d’IOEDA peuvent également faire l’objet de protections ou dépôts spécifiques, notamment dans une logique de traçabilité et de protection internationale. Toute demande d’utilisation doit être formulée de manière préalable et explicite.